Mentions Légales

Editeur
Le site www.rivegauchemotos.fr est la propriété de l’éditeur : Rive Gauche Motos – 100 bvd Jourdan – 75014 Paris –

Directeur de Publication
Stephane Zarzi – Rive Gauche Motos

Fournisseur de l’hébergement
OVH –

Crédits photos
Bigstock- Rive Gauche Motos

Utilisation des données personnelles collectées sur le site

Données nominatives

Ce site ne collecte aucune information à caractère personnel concernant ses utilisateurs (sauf si l’utilisateur les saisit lui-même, comme par exemple la page de contact ). Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Les informations communiquées vous concernant sont traitées selon les dispositions légales applicables et notamment de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978. Elles sont considérées comme non confidentielles et conformément à l’article 34 de cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant via le formulaire mis à votre disposition ou en adressant un courrier à : Rive Gauche Motos- 100 bvd Jourdan – 75014 Paris.

Rive Gauche Motos conserve les données personnelles collectées dans le formulaire de contact pendant une période maximale de deux ans, à compter de laquelle les données sont totalement effacées. Rive Gauche Motos garantit la confidentialité des informations enregistrées sur le site. Les adresses et les données nominatives des utilisateurs n’y apparaissent à aucun moment. Ces données sont réservées exclusivement à un usage interne.

Liens hypertextes

L’éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des contenus, produits ou services, etc. proposés par les sites ayant intégré un lien vers le présent site. L’Éditeur décline toute responsabilité relativement au suivi de navigation effectué par votre navigateur, ainsi qu’à l’espionnage des données de connexion réalisé par les systèmes étatiques de surveillance globale.

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies, dans l’unique objet de faciliter la navigation de l’internaute. Ces informations sont à usage purement technique, et ne sont en aucun cas transmises à quelque tiers que ce soit. En aucun cas, les cookies ne stockent d’informations nominatives. L’Éditeur décline toute responsabilité relativement au suivi de navigation effectué par votre navigateur, ainsi qu’à l’espionnage des données de connexion réalisé par les systèmes étatiques de surveillance globale.

Limitation de responsabilité

Les informations, descriptifs produits et images publiées sur ce site ne sont pas contractuelles. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux éventuelles erreurs ou omissions présentes sur ce site. Toutes les informations fournies sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Par ailleurs, l’éditeur ne peut être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation des informations du site par quiconque.

Le responsable de ces traitements est Stephane Zarzi.

Crédits
L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L’éditeur du site s’engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir : disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé, * assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. * autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

Responsabilité de l’utilisateur internaute
L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l’éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Propriété Intellectuelle
Moteur du site et gabarits
Les squelettes ou gabarits utilisés sur le site www.rivegauchemotos.fr sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive de Rive Gauche Motos.

Contenus
Les contenus du site www.rivegauchemotos.fr sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Rive Gauche Motos. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de Rive Gauche Motos.

Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l’intermédiaire du formulaire de contact (demande de reproduction de contenus).

Si le support de reproduction envisagé est accessible sur internet, nous vous invitons à nous en communiquer l’adresse (URLURLUniform Resource Locator, en français adresse universelle). Dans le cas contraire, nous vous invitons à nous transmettre, par l’intermédiaire du formulaire, des épreuves numériques des pages visées par la reproduction, ou, le cas échéant, à nous communiquer par courrier postal des épreuves papier de ces pages.

Hyperliens
Établissement de liens vers les pages du site portail
Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site www.rivegauchemotos.fr peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention «sur le site de Rivegauchemotos.fr, ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé Rive Gauche Motos.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Établissement de liens vers les documents publiés sur le site

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site. Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard. Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

Inclusions et utilisation de cadres
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site www.rivegauchemotos.fr.fr à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits sans autorisation préalable.

Demandes d’autorisation
L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée par l’intermédiaire du formulaire de contact (établir un lien). La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse de la page (URLURLUniform Resource Locator, en français adresse universelle) où figurera le lien sur le site tiers. Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

 

Pin It on Pinterest